J.O. 164 du 17 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 6 juillet 2004 fixant le programme de l'enseignement des langues vivantes en classe terminale des séries générales et technologiques

NOR : MENE0401475A


Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;

Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret no 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 16 février 1977 fixant les horaires des classes préparant au baccalauréat « techniques de la musique et de la danse » ;

Vu l'arrêté du 14 février 1992 fixant les horaires des classes préparant au baccalauréat technologique « hôtellerie » ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique des séries sciences médico-sociales, sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoire, sciences et technologies tertiaires ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général, modifié par les arrêtés des 19 juin 2000 et 27 juin 2001 ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 15 juin 2004 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 juin 2004,

Arrête :


Article 1


Le programme d'enseignement des langues vivantes étrangères (allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, hébreu, italien, portugais, russe) en classe terminale des séries économique et sociale, littéraire, scientifique, sciences médico-sociales, sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoire, sciences et technologies tertiaires, techniques de la musique et de la danse, hôtellerie, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté (1).

Article 2


Ce programme entre en vigueur à partir de l'année scolaire 2005-2006.

Article 3


Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 juillet 2004.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar


(1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 septembre 2004, vendu au prix de 2,30 EUR et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.